Les droits d’auteur et licences
Définition
Les mentions de droit d’auteur et de licence identifient les conditions d’usage d’une œuvre. Elles combinent souvent symbole, nom, date, licence et parfois URL.
Copyright ©
Le symbole © introduit une mention de copyright. La forme doit rester lisible : symbole, année ou période, titulaire des droits.
©2026Microtipo
(c)
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©
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Le symbole © (jamais l’imitation (c)) est suivi d’une insécable, puis de l’année et du titulaire.
Tous droits réservés
La mention “tous droits réservés” peut compléter une mention de droits, mais elle ne remplace pas une information de licence quand celle-ci est nécessaire.
© 2026
©2026 Microtipo.Tous droits réservés.
Sans titulaire, la mention ne protège rien d’identifiable.
Creative Commons
Les licences Creative Commons doivent être citées avec leur sigle complet et, si possible, leur version. Les pictogrammes seuls ne suffisent pas dans un contexte juridique.
CC
[sans précision]
CC BY-SA 4.0
Sigle complet et version : CC BY-SA 4.0, pas « CC » seul.
Domaine public et copyleft
Les signes et mentions de domaine public ou de copyleft dépendent du contexte juridique. On évite de les utiliser comme simples décorations.
Image libre ©
Domaine public
ou CC0 1.0
© affirme des droits ; domaine public et CC0 les lèvent : les mélanger est contradictoire.